Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE
Etablissements CHABERT SARL

Numéro de dépôt :
3150992
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE de Etablissements CHABERT

Présentation de la marque LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE

Déposée le 26 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHABERT domicilié(e) ZA de Florette - BP 32,84290 STE CECILE-LES-VIGNES - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 777 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CHABERT Etablissements CHABERT domicilié(e) ZA de Florette - BP 32,84290 STE CECILE-LES-VIGNES - 84290 - France.

La marque LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE est expirée depuis le 26 février 2012.

Etablissements CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE , LA BISE ETS CHABERT , LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 , CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945


Etablissements CHABERT SARL - ZA de Florette - BP 32,84290 STE CECILE-LES-VIGNES - 84290 - France - SIREN 314777638


Monsieur Jacques CHABERT Etablissements CHABERT - ZA de Florette - BP 32,84290 STE CECILE-LES-VIGNES - 84290 - France


Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486900 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits de charcuterie